Site internet de l’Association JURA NAUTIC CLUB

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

 

1. Éditeur du site

Raison sociale : Jura Nautic Club

Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro RNA : W393000956

Siège social : port de la Mercantine 39260 Maisod

Email : secretariat@juranauticclub.fr

Téléphone : pas de numéro

Représentant légal : Monsieur Dubois Gérald, Président de l’association

 

2. Hébergement du site

Hébergeur : Webador

Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas

Téléphone : via WhatsApp en utilisant le bouton WhatsApp sur leur site mobile

 

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Dubois Gérald, en sa qualité de Président de l’association.

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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5. Protection des données personnelles

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Responsable du traitement : Association Jura Nautic Club

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

 

Date de dernière mise à jour : 13.03.2026

Version : 1.0